Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site 2ah assurance l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriété intellectuelle :
Réalisation du site par l’agence Cabyne - 41 QUAI DU HAVRE 76000 ROUEN
Généré par le CMS Mon Site Vert
PHOTOGRAPHIE ©Caroline Bazin - Adobe Stock
Le Site (arborescence, architecture, base de données, logiciel, ...) et son contenu (textes, photographies, ...) sont la propriété exclusive de Sogeas Solidaire et font l’objet d’une protection légale au titre du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction de tout ou partie du Site ou de son contenu est interdite sauf autorisation préalable de la part de la Logeas Solidaire.
Les appellations, 2ah, 2ah l’assurance pour tous, et les logos associés sont des marques déposées et protégées. En conséquence, toute utilisation de ces marques, sans l’accord préalable de Sogeas Solidaire, est interdite.
Édition du site :
Le présent site, accessible à l’URL https://www.2ah-assurance.fr/ (le « Site »), est édité par :
SOGEAS SOLIDAIRE , société au capital de 329000 euros, inscrite au R.C.S. de ROUEN sous le numéro RCS ROUEN 892 379 835, dont le siège social est situé au 140 rue de la Chapelle 76190 AUZEBOSC, représenté(e) par Mr Alexandre Pimont dûment habilité(e)
Hébergement :
Le Site est hébergé par la société est hébergé par Webaxys, dont le siège social est établi à Webaxys – 355, rue Victor Hugo – 76300 Sotteville les Rouen. Les serveurs sont localisés en France.
Directeur de publication :
Le Directeur de la publication du Site est Mr Alexandre Pimont .
Nous contacter :
Par téléphone : +33235764720
Par email : contact@sogeas-solidaire.fr
Par courrier : 140 rue de la chapelle 76190 Auzebosc
Données personnelles :
Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée, disponible depuis la section "Charte de Protection des Données Personnelles", conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).
Mr Alexandre Pimont a désigné un Délégué à la Protection des Données (DPO) auprès de la CNIL (Désignation N° DPO-145367 ). Les coordonnées de notre Délégué à la Protection des Données sont les suivantes :
Nom : Alain Curtet
Adresse : Compliance - 270 Boulevard Raspail 75014 Paris
Téléphone : +33776698444
Email : acurter@accompliance.fr
Informations légales :
2AH L’Assurance Pour Tous »
est une appellation déposée, protégée et utilisée par la Société SOGEAS SOLIDAIRE Entreprise Solidaire d’Utilité Sociale agréée par la DREETS NORMANDIE
SASU au capital de 329.000 € - RCS de ROUEN n°892 379 835 - Siège: 140 rue de la Chapelle à AUZEBOSC (76190) -Tél : 02.35.76.47.20
Code APE: 6622Z - Registre des Intermédiaires d’Assurance n°21001488 (www.orias.fr) . Responsabilité civile professionnelle et garantie financière conformes aux articles L 512-6 et L 512-7 du Code des Assurances – sous le contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) – 4 Place de Budapest CS 92459 75436 PARIS CEDEX 09 (www.acpr-banque-france.fr). SOGEAS SOLIDAIRE exerce
son activité en application des dispositions de l’article L-521-2 b du Code des Assurances, la liste des assureurs partenaires est disponible sur demande – Réclamation : Toute réclamation visant le cabinet doit être envoyée l’adresse email suivante : reclamations@sogeas-solidaire.fr